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Marques déposées par CHEMICA (SARL
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HOT-MARK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOT-MARK
CHEMICA (SARL.)

Numéro de dépôt :
1504025
Date de dépôt :
13/12/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/1998

Présentation de la marque HOT-MARK

Déposée le 13 décembre 1988 par CHEMICA (SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOT-MARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHEMICA (SARL.), domicilié(e) 28, route de Villars, 42270 ST. PRIEST-en-JAREZ. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque HOT-MARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOT-MARK est expirée depuis le 13 décembre 1998.

CHEMICA (SARL a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIMASK , CHEMICA


CHEMICA (SARL.) - 28, route de Villars, 42270 ST. PRIEST-en-JAREZ. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Bandes et rubans adhésifs pour la papeterie et autres usages industriels;rubans adhésifs pour transfert et masquage;films thermo-collants;rubans et films de protection adhésifs ou non;feuilles autocollantes en matières plastiques pour tous usages;papers isolants. Films de masquage pour la réalisation de filets peints avec applications à la signalisation, décoration, conception d'enseignes et tous supports d'information.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.